Damgan - Résultats des enquêtes publiques de cet été
Les rapports et avis motivés sur le PLU, le zonage d'assainissement eaux usées et le zonage d'assainissement eaux pluviales sont à lire sur le site:
www.damgan.fr/vie-municipale/urbanisme
PLU: avis favorable sous réserve et nombreuses recommandations
Zonage assainissement eaux usées: avis favorable sous réserve et recommandations
Zonage assainissement eaux pluviales: avis favorable sous réserve
A lire aussi:
Avis de la DDTM
Avis de l'Autorité environnementale-Préfecture
Avis de l'Agence Régionale de la Santé (ARS)
etc.
www.damgan.fr/vie-municipale/urbanisme
PLU: avis favorable sous réserve et nombreuses recommandations
Zonage assainissement eaux usées: avis favorable sous réserve et recommandations
Zonage assainissement eaux pluviales: avis favorable sous réserve
A lire aussi:
Avis de la DDTM
Avis de l'Autorité environnementale-Préfecture
Avis de l'Agence Régionale de la Santé (ARS)
etc.
Par Marie-Roberte
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| 31/10/2013 10:27
| Actualités
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un commentaire
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Commentaires
1 - bien sûrpar vertdo, le Dimanche 3 Novembre 2013, 19:10